Politiques et règlements

Le Cégep à distance fait partie du Collège de Rosemont. Vous êtes ainsi assujetti aux politiques et règlements qui y sont en vigueur et, advenant la sanction de vos études par le Collège de Rosemont, vous obtiendrez un diplôme ou une attestation portant son sceau.

Politiques et règlements propres au Cégep à distance

• Accueil et directives
• La cote R au Cégep à distance
• Nétiquette
• Plagiat et fraude - Exemples et sanctions

Politiques et règlements du Collège de Rosemont

Pour consulter les règlements et politiques du Collège de Rosemont, visitez la page Politiques et règlements de son site web. La liste ci-dessous présente une sélection des règlements et politiques du Collège de Rosemont, soit ceux qui touchent de près les étudiantes et les étudiants du Cégep à distance.

• • Règlement sur le cheminement scolaire favorisant la réussite au Collège de Rosemont
  • Règlement sur les conditions de vie et d’études du Collège
  • Règlement sur les droits prescrits à percevoir des étudiants
  • Règlement sur les droits de toute autre nature exigibles des étudiants
  • Politique encadrant l’utilisation des médias sociaux au Collège de Rosemont
  • Politique de valorisation de la langue française
  • Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA)
  • Politique de sécurité des actifs informationnels
  • Politique de confidentialité sur la protection des renseignements personnels recueillis par des moyens technologiques